DEPUTE des Côtes du Nord, il vota contre la loi.
Né le 3 avril 1853 à Guingamp (Côtes-du-Nord), mort à Saint-Conan) (Côtes-du-Nord) le 1er octobre 1931. Député des Côtes-du-Nord de 1902 à 1910. Il appartient à une ancienne famille de notables locaux. Docteur en droit, il entre dans la magistrature pour en sortir le 29 mars 1880 lors de l'exécution des décrets d'expulsion des religieux.; il s'inscrivit au barreau de Saint-Brieuc
Républicain libéral catholique, il s'inscrivit, à la Chambre, au groupe de l'action libérale et de la patrie française. Très occupé par la séparation des Églises et de État, il intervint à plusieurs reprises.

DEPUTE de la Charente il vota contre la loi
Né le 15 novembre 1845 à Rome (Italie), mort à Paris le 17 mai 1906. Député de la Charente en 1876 (invalidé) et de 1876 à 1906. Ardent bonapartiste, il se défendit, avec le temps de vouloir renverser la République, " qu'il désirait conserver à condition qu'elle devienne démocratique et plébiscitaire, c'est à dire soumise au référendum national". C'est avec ce programme qu'il se présenta aux élections de 1889 sous l'étiquette "bonapartiste et révisionniste". A la chambre, il reprit sa place sur le banc des partisans à l'Appel au peuple. Il s'occupa particulièrement de la réforme des boissons; Député de Cognac, c'est un problème pour lequel il interviendra toujours. Après les élections de 1898, il fut membre de la commission de la réforme judiciaire et de la commission du droit d'association. Il déposa, en outre, une proposition de loi sur l'engagement volontaire dans l'armée, une autre sur les incompatibilités parlementaires et ministérielles. Après les élections de 1902, il s'occupa beaucoup des problèmes de l'armée et intervint encore dans la discussion d'un projet et de proposition de loi sur la séparation des églises et de l'Etat. A voté contre la loi sur le droit d'association.

SENATEUR de la Haute Garonne, il vota pour la loi
Né le 31 août 1845 à Toulouse (Haute-Garonne), mort le 24 février 1925 à Toulouse. Sénateur de la Haute-Garonne de 1897 à 1920
Minotier, il fut maire de Toulouse. Elu sur la liste radicale, il appartenait au Sénat au groupe de la gauche démocratique. Ses votes reflètent fidèlement la doctrine et les prises de position politique de son groupe. C'est ainsi qu'i l vota pour le contrat d'association (1901), la séparation des Eglises et de l'Etat (1905), le libre exercice du culte (1906), les retraites ouvrières (1909), la confiance à Briand dans l'interpellation sur les liquidateurs des congrégations (1910), et contre : les 28 jours (1905), le délégué électoral ( 1906), l'amnistie (inventaires, 1909).