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La séparation au Parlement

 

 

Aristide Briand"Qu’est-ce que la séparation ? C’est la neutralité,
consacrée par la loi, de l’Etat républicain en matière confessionnelle"
Aristide Briand


C’est lors de la Révolution Française que, après bien des péripéties, est votée la première séparation des Eglises et de l’Etat, à l’initiative de Boissy d’Anglas, le 3 ventôse de l’An III (21 février 1795). Le concordat signé par le Premier Consul Bonaparte et le pape Pie VII y mettra fin en 1801. La séparation sera un des points les plus important du programme républicain adopté à Belleville en 1869. La Commune de Paris la décrète en 1871. La terrible répression qui s’abat sur elle ne parviendra pas à supprimer les idées dont elle est porteuse. Depuis 1880 les convents (assemblées générales) des obédiences maçonniques votent des vœux favorables à la séparation.

Dès que la République est assurée, en 1876, par une forte proportion de députés acquis à sa cause, les propositions de loi visant à supprimer le budget des cultes, et de manière générale à réaliser la séparation, se multiplient. Le 11 janvier 1903, la Chambre des députés crée une commission de 33 membres chargée d’examiner les huit propositions déposées en 1902. Le président est Ferdinand Buisson. Le rapporteur Aristide Briand. En son sein, à peine la moitié des membres est favorable au principe de séparation. Mais le président et le rapporteur sont convaincus. La commission se met lentement au travail.

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